Propriété

Ce site est la propriété de la société Abrapa dont le siège est situé :
Abrapa
1, Rue Jean Monnet (Eckbolsheim)
BP 70091
67038 STRASBOURG CEDEX 2
Tél. : 03 88 21 30 21
Fax : 03 88 75 65 16

Hébergement

L'hébergement est assuré par la société MAETVA :

MAETVA PLANET
3-7, Rue des Mineurs
67000 STRASBOURG
Tél. : 03 88 76 40 00

Droits d'auteur / Copyright

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par la société Abrapa. Aucune licence ni droit d'utilisation ne sauraient être attribués sur l'une quelconque desdites marques ou logos figurant sur le site, qui ne peuvent donc être utilisés sans le consentement préalable et écrit du propriétaire.
La société Abrapa se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d'une action pénale.

La reproduction de tous documents publiés sur le site n'est autorisée qu'à des fins d'information à titre exclusivement privé. Toute autre utilisation de ces reproductions et notamment l'utilisation à des fins commerciales est expressément interdite, sauf accord préalable et écrit de la société Abrapa.

Responsabilité

L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. La société Abrapa ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de l'accès ou de l'utilisation de ce site incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l¹équipement informatique ou tout autre bien de l'utilisateur.

La société Abrapa n'est responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.

La société Abrapa ne pourra être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu'indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

Les sites extérieurs à la société Abrapa ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la société Abrapa qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens vers d'autres sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre la Abrapa et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée.

Informatique et Libertés

Conformément aux lois « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiées en Août 2004, ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
Conformément aux dispositions des lois « Informatique et Libertés » susvisées toute personne ayant laissé ses coordonnées ou autres informations nominatives sur le site dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'information ou de suppression des données nominatives la concernant à l'adresse suivante :
Abrapa
1, Rue Jean Monnet (Eckbolsheim)
BP 70091
67038 STRASBOURG CEDEX 2
Tél. : 03 88 21 30 21
Fax : 03 88 75 65 16

Accès au site

La société Abrapa se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d'interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l'accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.